Informations L é gales
Hébergement : OVH SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix Tourcoing 424 761 419 00045 Code APE 6202A. N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Copyrights Droits d'auteur / Copyright : France Brise Soleil SAS France Brise Soleil a ouvert ce site pour l'information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle de son contenu, ses données chiffrées ou non, qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit à France Brise Soleil. L'ensemble de ce site constitue une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de France Brise Soleil. La marque «CLIMAX» est déposée à l’INPI, le logo, les slogans, sont, sauf indication particulière, des marques déposées. Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l'accord préalable et écrit de France Brise Soleil est susceptible d'en constituer la contrefaçon et d'être poursuivi devant les tribunaux compétents. L'ensemble des éléments graphiques, des campagnes de communication, affiches, films, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, logos, marques, noms de produits, représentés sur ce site Internet sont protégés par le Code de la propriété Intellectuelle. A ce titre, tout téléchargement, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site ou sur quelque autre support (papier, support numérique, film, etc...) sont strictement interdits. Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de France Brise Soleil. Les informations que nous vous demandons lors de votre demande de contacts sont nécessaires. Elles sont enregistrées dans nos fichiers de clients et peuvent donner lieu à l’exercice du droit d’accès et de rectification auprès de contact@france-brise-soleil.fr Ces informations sont destinées à France Brise Soleil. Ils pourront être amenés à utiliser ces informations à des fins d’information et de propositions commerciales concernant nos produits. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour toute demande, adressez-vous à : contact@france-brise-soleil.fr
Mentions légales Ce site internet est édité par : France Brise Soleil SAS Z.A Les Vallières 9 impasse du Château Rouge 69530 Brignais Tél. : 04 82 53 42 04 Fax : 04 82 53 43 30 Pour toute information sur ce site ou son contenu, veuillez contacter : contact@france-brise-soleil.fr
Jouez entre ombre et lumière
by
Accueil Moyens industriels Gamme La gamme Généralités techniques Modes de pose Documentations Nous contacter Le mot du PDGCopyright 2003 - 2012
CGV Informations Légales Nous contacter